Déclaration d’accessibilité

Commission royale d’Histoire, s’engage à rendre ce site accessible, conformément à la législation suivante : loi du 19 juillet 2018 relative à l’accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes publics.

La présente déclaration d’accessibilité s’applique à :

Ce site web est partiellement conforme, en raison des non-conformités et des exemptions ci-dessous.

Un audit interne sur l’accessibilité a été réalisé. Cet audit était une analyse simplifiée.

Le rapport d’audit est accessible via ce lien. (seulement disponible en néerlandais)

Notre site web (trilingue) s’efforce d’être pleinement accessible à tous les utilisateurs, y compris les personnes ayant des besoins divers. Malgré nos efforts pour rendre chaque partie de notre site accessible, nous reconnaissons que certains contenus ou fonctionnalités peuvent ne pas encore répondre à tous les critères d’accessibilité. Il peut s’agir de

• Documents PDF et autres téléchargements: Les documents téléchargés ne sont pas tous optimisés pour l’accessibilité. Cela signifie que certains documents peuvent ne pas fonctionner correctement avec des lecteurs d’écran ou d’autres technologies d’assistance.
• Contenu vidéo et audio: les contenus vidéo et audio ne comportent pas tous des sous-titres ou une description audio, ce qui peut limiter l’accessibilité pour les utilisateurs souffrant de déficiences auditives ou visuelles.
• Contenu dynamique: certaines parties de notre site web qui contiennent un contenu dynamique, interactif ou en temps réel peuvent poser des problèmes d’accessibilité en raison de leur nature complexe. Nous nous efforçons de rendre ce contenu plus accessible.
• Navigation et structure: bien que nous nous soyons engagés à rendre notre site web intuitif et facile à naviguer, il peut encore y avoir des parties où la navigation ou la structure des pages peut être améliorée pour renforcer l’accessibilité.

Nous améliorons constamment l’accessibilité de notre site web et apprécions les commentaires des utilisateurs sur la manière dont nous pouvons encore améliorer l’accessibilité. Si vous rencontrez des problèmes ou si vous avez des suggestions, n’hésitez pas à nous contacter.

Nous comprenons que certaines parties de notre site web ou de notre application peuvent ne pas être entièrement accessibles à tous. Afin de garantir que tous les utilisateurs puissent accéder aux informations et aux services que nous fournissons, nous mettons à leur disposition les alternatives suivantes:

• Documents personnalisés: Pour les documents qui ne sont pas optimisés pour l’accessibilité, nous pouvons, dans la mesure du possible, fournir des versions compatibles avec les lecteurs d’écran ou dans des formats alternatifs sur demande.
• Assistance personnelle: si les utilisateurs rencontrent des problèmes avec un contenu ou des fonctionnalités spécifiques, ils peuvent nous contacter par courrier électronique.
• Commentaires et suggestions: Nous encourageons les utilisateurs à nous faire part de leurs commentaires et suggestions sur la manière d’améliorer notre accessibilité. Cela nous permet de faire des efforts ciblés pour améliorer l’accessibilité de notre site web et de notre application.
• Autres options de navigation: Pour les utilisateurs qui ont des difficultés à naviguer sur notre site web, nous proposons une fonction de recherche qui facilite la recherche d’informations.

Nous nous engageons à améliorer en permanence l’accessibilité de notre site web et de notre application. Notre objectif est de faire en sorte que chacun, quelles que soient ses capacités, puisse accéder à toutes les informations et à tous les services que nous fournissons.

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant l’accessibilité de notre site web/application, veuillez contacter :

Si le service susmentionné ne répond pas, veuillez contacter l’organe de contrôle suivant :

Commission royale d’Histoire

Si vous n’obtenez pas de réponse de l’organisme de contrôle, adressez-vous au médiateur fédéral:

Leuvenseweg 48 bus 6
1000 Brussel

Afin d’améliorer l’accessibilité de notre site web et de veiller à ce qu’il soit utilisable et accessible à tous, y compris aux personnes handicapées, nous sommes ouverts à toutes sortes d’améliorations à l’avenir.

Cette déclaration a été préparée le 13/03/2024.

La déclaration a été révisée pour la dernière fois le 19/04/2024.